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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella Loisirs
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Smart Line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Line
Stella Loisirs, sarl

Numéro de dépôt :
4001575
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/04/2023
Smart Line de Stella Loisirs

Présentation de la marque Smart Line

Déposée le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Smart Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Stella Loisirs domicilié(e) 86 Chaussée Albert Einstein - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stella Loisirs, M. Mandin Michel domicilié(e) 86 Chaussée Albert Einstein - 59200 - TOURCOING - France.

La marque Smart Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Line est expirée depuis le 29 avril 2023.

Stella Loisirs a également déposé les autres marques suivantes : BABY-FOOT STELLA


Stella Loisirs, sarl - 86 Chaussée Albert Einstein - 59200 - TOURCOING - France


Stella Loisirs, M. Mandin Michel - 86 Chaussée Albert Einstein - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard.